Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUBUT
HAMELIN FILING BRANDS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1481044
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2028

Présentation de la marque TUBUT

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMELIN FILING BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAMELIN FILING BRANDS domicilié(e) 1 Rue du Campus - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 626 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TUBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUBUT arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.

HAMELIN FILING BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : POS'OBLIQUE , AZV , TUB , Multi'Strat


HAMELIN FILING BRANDS, Société par actions simplifiée - 1 Rue du Campus - 14200 - HEROUVILLE-SAINT-CLAIR - France - SIREN 378626360


Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368423 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67946 - Publication au BOPI 1992-09-25

Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346910 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301816 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301817 - Publication au BOPI 2000-06-13

Renouvellement sans limitation n°2122729 - Publication au BOPI 1998-36

Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 5 octobre 2016 - Changement d'adresse n°686312 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689330 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27

Inscription le 14 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°738278 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Inscription le 17 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777718 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

Dossiers de classement.